Contenu technique pour le fonctionnement du site

 
 

Informations Editeur

Objet

Les présentes conditions générales définissent les modalités de mise à disposition et d’utilisation des services du site avh.asso.fr.

L’utilisation de ce site Internet vaut acceptation des conditions mentionnées ci-après.

L’AVH se réserve la possibilité d’engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces conditions d’utilisation, notamment en cas de non respect et d’utilisation non autorisée des noms et logo de l’AVH ou en cas de violation des droits liés à l’information, au graphisme, aux textes, vidéo, documents audio, photos et images et plus généralement à l’ensemble du contenu du site.
 

Mentions légales

Le site avh.asso.fr est édité par :

Association Valentin Haüy
Reconnue d’utilité publique en 1891
5 rue Duroc
75343 Paris Cedex 07
Téléphone : 01 44 49 27 27
Fax : 01 44 49 27 10
Président : M. Sylvain NIVARD

Le site avh.asso.fr est hébergé par :

DRI
28 Rue de Villeneuve
Local B11 - Espace Villeneuve
72650 Saint Saturnin
Tel : 02  90 92 05 50
Fax :02 43 29 61 68
Site : www.dri.fr


Droit d’auteur

En application du Code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur, il est interdit pour un usage autre que privé ou pédagogique de reproduire, diffuser, vendre, modifier, publier intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit les données, la présentation ou l’organisation du site ainsi que les œuvres protégées par les droits d’auteur qui y figurent (les marques, logos et certains noms figurant sur le Site sont déposés et protégés à ce titre), sans autorisation écrite particulière dont la demande doit être adressée au webmaster.

Ill est à préciser que la reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
•    Gratuité de la diffusion,
•    Respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération),
•    Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante: "Document issu du site Internet www.avh.asso.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
 

Protection des données personnelles

Dans l’hypothèse où vous êtes amené(e) à communiquer des informations personnelles notamment lors de l’utilisation du formulaire de contact, les informations que vous transmettez sont à usage exclusif de l’AVH et ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Tout utilisateur ayant communiqué des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication de ces informations à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour exercer ce droit, adressez-vous au webmaster. Nous vous informons que la confidentialité des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garantie.
 

Liens

Les responsables de services en ligne qui créent des liens vers le présent site sont tenus d’en informer le webmaster. Ce site Internet peut comporter des liens vers d’autres sites qui ne sont pas sous contrôle permanent. Ces liens sont considérés comme utiles et pouvant enrichir l’information présente sur le site. L’AVH n’endosse aucune responsabilité relative à ces sites, notamment en ce qui concerne l’exactitude ou la fiabilité des informations, des données et des opinions qui y figurent.

Réalisation graphique et technique

Création graphique :
Créatone
5, place d’Alleray
75015 PARIS
www.creatone.com
 
Création technique :
Tektonika
130-136 avenue Joseph Kessel
78960 VOISINS-LE-BRETONNEUX
Tél. : 01 30 96 09 87
www.tektonika.com
 

Crédit photographique

© iStock
 

Droit applicable

Le contenu du Site est régi par la loi française en vigueur. En cas de litige, seuls les tribunaux français du ressort de la Cour d’Appel de Paris sont compétents.